Mentions légales

1. Éditeur du site

2. Hébergement

Les données applicatives (base de données) sont hébergées par Supabase sur une infrastructure AWS localisée en Europe (région eu-west).

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site webimpulsion.fr (textes, graphismes, logiciels, images, logo, structure) est la propriété exclusive de WebImpulsion et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de WebImpulsion.

4. Limitation de responsabilité

WebImpulsion s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, WebImpulsion ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

WebImpulsion décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, ainsi que pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition.

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. WebImpulsion n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur politique de confidentialité.

6. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est détaillé dans notre Politique de confidentialité.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.